La société FT SPORTS PARIS, Société à Responsabilité limitée a mis en place le site www.ftparis.fr (désigné ci-après « le Site »)
Ce site est destiné à l’information personnelle des utilisateurs.
L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions générales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois applicables en la matière et notamment la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Protection des droits de propriété intellectuelle
Le Site est protégé par le droit d'auteur.
En conséquence, les utilisateurs du Site ne peuvent télécharger les informations (textes, images, sons, données, et programmes de toute sorte) qui y sont contenues, qu'à des fins strictement privées.
Toute extraction, réutilisation, reproduction, représentation totale ou partielle d'informations provenant du Site à des fins autres qu'à un usage privé sans l'autorisation expresse de la société FT SPORTS PARIS est interdite.
Toute extraction par transfert permanent ou temporaire sur un autre support par quelconque moyen, ou toute réutilisation par la mise à la disposition du public de la totalité ou d'une partie du contenu du Site, y compris à des fins privées, est interdite.
De même, toute reproduction non autorisée des oeuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de toute oeuvre susceptible d'être protégée par le droit d'auteur accessibles sur le Site est interdite sous peine de sanctions civiles et/ ou pénales, conformément aux dispositions de
l'article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, à moins que cette reproduction ne soit exclusivement réservée à un usage strictement privé.
Responsabilité
Les informations accessibles sur le Site vous sont fournies « en l’état » sans garantie d'aucune sorte, qu'elle soit implicite ou explicite concernant leur intégrité, leur exactitude, leur exhaustivité ou leur adéquation à l'utilisation que vous projetez d'en faire.
En conséquence la société FT SPORTS PARIS décline toute responsabilité quant aux dommages directs et indirects causés par l'utilisation du site ou des informations qui y sont accessibles.
La société FT SPORTS PARIS décline également toute responsabilité en cas de dommage résultant de causes techniques et notamment de l'indisponibilité du site et de tout défaut affectant le fonctionnement de ce dernier.
La société FT SPORTS PARIS ne garantit pas que l'exploitation du site sera ininterrompue ou sans erreur. Elle peut interrompre l'accès au site à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à niveau ou pour toute autre raison technique et ne peut en aucun cas être tenue responsable du fait des interruptions du site ou de leurs conséquences.
En outre la société FT SPORTS PARIS se réserve le droit de suspendre l'exploitation, ou de supprimer sans préavis, certaines données du Site dans le cas où ces dernières affecteraient la capacité de traitement, la sécurité ou l'intégrité du Site ou révèleraient la présence d'un contenu illicite ou ne respectant pas l'esprit du Site.
Liens
Le Site est susceptible de contenir des liens vers d'autres sites auxquels vous avez la possibilité d'accéder à partir de liens proposés sur le Site. La présence de liens actifs sur le Site n'implique de la part de la société FT SPORTS PARIS aucun contrôle ou approbation du contenu des sites en direction desquels ces liens sont établis.
Vous pouvez créer un lien simple vers le Site sous réserve que ce lien pointe vers la page d'accueil du site. En revanche la création de tout lien profond vers le Site est soumise à l'autorisation préalable et expresse de la société FT SPORTS PARIS, pouvant être révoquée à tout moment à sa seule discrétion.
La société FT SPORTS PARIS se réserve le droit de demander la suppression de tout lien vers le Site qui n'aurait pas été ou ne serait plus autorisé.
Modification des conditions d'utilisation.
Vous êtes averti que les conditions d'utilisation peuvent être modifiées par la société FT SPORTS PARIS. Une fois ces modifications mises en ligne elles sont réputées acceptées sans réserve par ceux qui utilisent le Site postérieurement à cette mise en ligne.
Données personnelles
Vous êtes susceptible, via le Site, de nous communiquer des informations nominatives vous concernant.
Celles-ci sont collectées par la société FT SPORTS PARIS.
En aucun cas ces données ne seront transmises à des tiers.
Droit applicable, Compétence
Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français.
Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour régler tout litige lié à l'utilisation du Site.
En cas de litige avec un internaute sur l’utilisation du site, seuls les tribunaux du ressort du siège social de la Société seront compétents.
Edition du Site
Ce site est publié par la société FT SPORTS PARIS 35 bis rue Haute 59242 Templeuve en Pévèle.
contact : contact@ftparis.fr
Responsable de la publication : Jean-Philippe Merchie
Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que la collecte des informations dont la saisie est obligatoire, est nécessaire au traitement de votre demande.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant,
vous pouvez l'exercer :
- soit en écrivant à SARL FT SPORTS PARIS 35 bis, rue Haute 59242 Templeuve en Pévèle
- soit en adressant un e-mail à contact@ftparis.fr
Hébergement du site
Le site est hebergé sur le Site de la société
OVH
2 rue Kellemann - 59100 Roubaix - France
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Webmaster
Desprez Rodrigue
Siret : 789 124 310 00036
